Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONT DE L'ILE DE RE
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
95565596
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque LE PONT DE L'ILE DE RE

Déposée le 24 mars 1995 par COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PONT DE L'ILE DE RE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE, domicilié(e) 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France.

La marque LE PONT DE L'ILE DE RE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONT DE L'ILE DE RE est expirée depuis le 24 mars 2005.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , BRISE DE MER , PERTUIS BRETON , MAGELLAN , TOUR DES ISLATES , PORTE DE TOIRAS


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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